Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECOMUS HUMUS
Numéro de dépôt :
1308040
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
15/06/1994
Présentation de la marque ECOMUS HUMUS
Déposée le 15 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLOMBRICULTURE 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « ECOMUS HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECOMUS HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMUS HUMUS est expirée depuis le 15 juin 1994.
ECOLOMBRICULTURE 2000 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40